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Marques déposées par GAEC LES FLEURS DE MAI
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DOMAINE DE ROCHE BUISSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHE BUISSIERE
GAEC LES FLEURS DE MAI

Numéro de dépôt :
99770658
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHE BUISSIERE

Déposée le 18 janvier 1999 par GAEC LES FLEURS DE MAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE ROCHE BUISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est GAEC LES FLEURS DE MAI, domicilié(e) Le Village, 84110 FAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLY Antoine - France.

La marque DOMAINE DE ROCHE BUISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROCHE BUISSIERE est expirée depuis le 18 janvier 2009.


GAEC LES FLEURS DE MAI - Le Village, 84110 FAUCON - France


JOLY Antoine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

AOC côtes du Rhône VDP coteaux des Baronnies VDP comté de Grignan Huile d'olives Olives Abricots Cerises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.