Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BERGERONNELLE
GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS GAEC

Numéro de dépôt :
93495620
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque LA BERGERONNELLE

Déposée le 1 décembre 1993 par la société GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LA BERGERONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS GAEC domicilié(e) LE VILLARD,73800 CHIGNIN (dossier no 2253165) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 627 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES FILS DE RENE QUENARD LE CELLIER DES TOURS domicilié(e) « Le Villard »,73800 CHIGNIN (dossier no 2253165) - 73800 - France.

La marque LA BERGERONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BERGERONNELLE est expirée depuis le 19 novembre 2013.

GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS GAEC a également déposé les autres marques suivantes : LES FILS DE RENE QUENARD


GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS GAEC - LE VILLARD,73800 CHIGNIN (dossier no 2253165) - 73800 - France - SIREN 329627814


GAEC LES FILS DE RENE QUENARD LE CELLIER DES TOURS - « Le Villard »,73800 CHIGNIN (dossier no 2253165) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2253165 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Vins de Savoie appellation d'origine contrôlée, vins de table, vins mousseux, eaux de vie