Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LAVANDIERES
GAEC "LES FILS de GABRIEL ROUDIL"

Numéro de dépôt :
94521259
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES LAVANDIERES

Déposée le 11 mai 1994 par la société GAEC "LES FILS de GABRIEL ROUDIL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES LAVANDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société GAEC "LES FILS de GABRIEL ROUDIL" domicilié(e) RUE DES LAVANDIERES, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 337 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC "LES FILS de GABRIEL ROUDIL" - France.

La marque DOMAINE DES LAVANDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LAVANDIERES est expirée depuis le 11 mai 2004.


GAEC "LES FILS de GABRIEL ROUDIL" - RUE DES LAVANDIERES, 30126 TAVEL - France - SIREN 313337792


GAEC "LES FILS de GABRIEL ROUDIL" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

VIN TAVEL AOC