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Marques déposées par la société GAEC Les Cressonniers de la villa Paul
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LE CRESSONNIEN DOMAINE VILLA-PAUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CRESSONNIEN DOMAINE VILLA-PAUL
GAEC Les Cressonniers de la villa Paul, GAEC

Numéro de dépôt :
99797391
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2019

Présentation de la marque LE CRESSONNIEN DOMAINE VILLA-PAUL

Déposée le 7 juin 1999 par la société GAEC Les Cressonniers de la villa Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CRESSONNIEN DOMAINE VILLA-PAUL »

Le déposant est la société GAEC Les Cressonniers de la villa Paul domicilié(e) 17 route de Courcelles - 91660 - MEREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 888 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Les Cressonniers de la Villa Paul domicilié(e) 17 route de Courcelles - 91660 - MEREVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CRESSONNIEN DOMAINE VILLA-PAUL est expirée depuis le 7 juin 2019.


GAEC Les Cressonniers de la villa Paul, GAEC - 17 route de Courcelles - 91660 - MEREVILLE - France - SIREN 439888280


GAEC Les Cressonniers de la Villa Paul - 17 route de Courcelles - 91660 - MEREVILLE - France


Demande de renouvellement le 19 mai 2009 n°2407862 - Publication au BOPI 2009-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°506164 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407802 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-05-19

* légumes frais * boissons non alcooliques * sirop et préparations pour faire des boissons * boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.