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Marques déposées par la société GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE
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LA FERME DU VAL D'AIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DU VAL D'AIRE
GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE ”

Numéro de dépôt :
3255437
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013
LA FERME DU VAL D\'AIRE de GAEC “ LES CHAMPS D\'AIRE

Présentation de la marque LA FERME DU VAL D'AIRE

Déposée le 28 octobre 2003 par la société GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DU VAL D'AIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la société GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE domicilié(e) 720 ROUTE DE THERENS,74160 SAINT-JULIEN EN GENEVOIS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 903 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE ” M. GUILLAND EMMANUEL domicilié(e) 720 route DE THERENS,74160 SAINT-JULIEN EN GENEVOIS - 74160 - France.

La marque LA FERME DU VAL D'AIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU VAL D'AIRE est expirée depuis le 28 octobre 2013.


GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE ” - 720 ROUTE DE THERENS,74160 SAINT-JULIEN EN GENEVOIS - 74160 - France - SIREN 401903950


GAEC “ LES CHAMPS D'AIRE ” M. GUILLAND EMMANUEL - 720 route DE THERENS,74160 SAINT-JULIEN EN GENEVOIS - 74160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Fruits et légumes frais. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.