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Marques déposées par GAEC Les bons agneaux
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Ethic-Laines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ethic-Laines
GAEC Les bons agneaux, GAEC

Numéro de dépôt :
3945256
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
Ethic-Laines de GAEC Les bons agneaux

Présentation de la marque Ethic-Laines

Déposée le 11 septembre 2012 par GAEC Les bons agneaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ethic-Laines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est GAEC Les bons agneaux, GAEC domicilié(e) Domaine de Grand Boise, 1536 Chemin de Grisole, CS 50002 - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Les bons agneaux, Mle Arnaudy Myriam domicilié(e) Domaine de Grand Boise, 1536 Chemin de Grisole, CS 50002 - 13530 - TRETS - France.

La marque Ethic-Laines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethic-Laines est expirée depuis le 11 septembre 2022.


GAEC Les bons agneaux, GAEC - Domaine de Grand Boise, 1536 Chemin de Grisole, CS 50002 - 13530 - TRETS - France


GAEC Les bons agneaux, Mle Arnaudy Myriam - Domaine de Grand Boise, 1536 Chemin de Grisole, CS 50002 - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; soie filée ;

Chaussures, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.