Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND LAUZE
GAEC le Village

Numéro de dépôt :
3099660
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE GRAND LAUZE

Déposée le 30 avril 2001 par la société GAEC le Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRAND LAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société GAEC le Village domicilié(e) 4, Rue des Amandiers, 11200 FERRALS LES CORBIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 207 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC le Village - France.

La marque DOMAINE GRAND LAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND LAUZE est expirée depuis le 30 avril 2011.

GAEC le Village a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE GRAND LAUZE


GAEC le Village - 4, Rue des Amandiers, 11200 FERRALS LES CORBIÈRES - France - SIREN 419207923


GAEC le Village - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.