Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND LAUZE
GAEC LE VILLAGE

Numéro de dépôt :
99794256
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND LAUZE

Déposée le 20 mai 1999 par la société GAEC LE VILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE GRAND LAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société GAEC LE VILLAGE domicilié(e) Siège social : 4, rue des Amandiers, 11200 FERRALS LES CORBIERES, Société Civile au capital de 800 000 F - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 207 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LE VILLAGE - France.

La marque CHATEAU LE GRAND LAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND LAUZE est expirée depuis le 20 mai 2009.

GAEC LE VILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GRAND LAUZE


GAEC LE VILLAGE - Siège social : 4, rue des Amandiers, 11200 FERRALS LES CORBIERES, Société Civile au capital de 800 000 F - France - SIREN 419207923


GAEC LE VILLAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée.