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Marques déposées par la société GAEC Le SILON exploitation agricole et viticole
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CLOS DES SILLONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES SILLONS
GAEC Le SILON exploitation agricole et viticole

Numéro de dépôt :
3409412
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2016
CLOS DES SILLONS de GAEC Le SILON exploitation agricole et viticole

Présentation de la marque CLOS DES SILLONS

Déposée le 13 février 2006 par la société GAEC Le SILON exploitation agricole et viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS DES SILLONS »

Le déposant est la société GAEC Le SILON exploitation agricole et viticole domicilié(e) LE SILON,33620 LARUSCADE - 33620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 920 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Le Silon domicilié(e) Le SILON,33620 LARUSCADE - 33620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES SILLONS est expirée depuis le 13 février 2016.


GAEC Le SILON exploitation agricole et viticole - LE SILON,33620 LARUSCADE - 33620 - France - SIREN 318920659


GAEC Le Silon - Le SILON,33620 LARUSCADE - 33620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vin AOC (appellation d'origine contrôlée).