Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CROS DE LA GELINE
GAEC LE CROS DE LA GELINE société civile

Numéro de dépôt :
3622091
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/2019
LE CROS DE LA GELINE de GAEC LE CROS DE LA GELINE société civile

Présentation de la marque LE CROS DE LA GELINE

Déposée le 13 janvier 2009 par la société GAEC LE CROS DE LA GELINE société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE CROS DE LA GELINE »

Le déposant est la société GAEC LE CROS DE LA GELINE société civile domicilié(e) 0 le cros,81110 ARFONS - 81110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 242 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LA CLE DES CHAMPS domicilié(e) 62 RUE DES AGRICULTEURS,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROS DE LA GELINE est expirée depuis le 13 janvier 2019.


GAEC LE CROS DE LA GELINE société civile - 0 le cros,81110 ARFONS - 81110 - France - SIREN 388242877


SELARL LA CLE DES CHAMPS - 62 RUE DES AGRICULTEURS,81000 ALBI - 81000 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Elevage de volailles et produits alimentaires à base de volailles.