Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOUSSEYRON
Numéro de dépôt :
1641761
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2000
Présentation de la marque CHATEAU MOUSSEYRON
Déposée le 26 octobre 1990 par GAEC LARRIAUT P. et J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOUSSEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOUSSEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOUSSEYRON est expirée depuis le 26 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27