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Marques déposées par la société GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE
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CLOS DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU ROY
GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE)

Numéro de dépôt :
94503982
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque CLOS DU ROY

Déposée le 26 janvier 1994 par la société GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE domicilié(e) CHATEAU PIADA, 33720 BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 056 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE) - France.

La marque CLOS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU ROY est expirée depuis le 26 janvier 2004.

GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU ROY


GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE) - CHATEAU PIADA, 33720 BARSAC - France - SIREN 350056578


GAEC LALANDE & FILS (STE. CIVILE) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DU ROY