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Marques déposées par la société GAEC LAFARGUE BALLESTER (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - SOCIETE CIVILE AU CAPITAL VARIABLE - MINIMUM 400 000 F
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"LA FEMME DE BELLE-COSTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FEMME DE BELLE-COSTE"
GAEC LAFARGUE BALLESTER (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - SOCIETE CIVILE AU CAPITAL VARIABLE - MINIMUM 400 000 F)

Numéro de dépôt :
95570004
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque "LA FEMME DE BELLE-COSTE"

Déposée le 28 avril 1995 par la société GAEC LAFARGUE BALLESTER (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - SOCIETE CIVILE AU CAPITAL VARIABLE - MINIMUM 400 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA FEMME DE BELLE-COSTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société GAEC LAFARGUE BALLESTER (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - SOCIETE CIVILE AU CAPITAL VARIABLE - MINIMUM 400 000 F domicilié(e) 2 Rue du Docteur Bernal, 30128 GARONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 808 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LAFARGUE BALLESTER - France.

La marque "LA FEMME DE BELLE-COSTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FEMME DE BELLE-COSTE" est expirée depuis le 28 avril 2005.


GAEC LAFARGUE BALLESTER (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - SOCIETE CIVILE AU CAPITAL VARIABLE - MINIMUM 400 000 F) - 2 Rue du Docteur Bernal, 30128 GARONS - France - SIREN 392808663


GAEC LAFARGUE BALLESTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

- Conserves de canards gras - magrets de canard séchés - viande fraiche de canards - lapins abattus Tous ces produits étant issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un élevage fermier