Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSÉE
GAEC LA ROSÉE

Numéro de dépôt :
3149445
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
31/01/2012
LA ROSÉE de GAEC LA ROSÉE

Présentation de la marque LA ROSÉE

Déposée le 31 janvier 2002 par la société GAEC LA ROSÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA ROSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société GAEC LA ROSÉE domicilié(e) ROUTE DE VENDARGUES,34130 MAUGUIO - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 247 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LA ROSÉE A l'attention M. Bernard METGE domicilié(e) Route de Vendargues,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

La marque LA ROSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSÉE est expirée depuis le 31 janvier 2012.


GAEC LA ROSÉE - ROUTE DE VENDARGUES,34130 MAUGUIO - 34130 - France - SIREN 384247953


GAEC LA ROSÉE A l'attention M. Bernard METGE - Route de Vendargues,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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