Marque expirée - Marque en non vigueur

BERTRAND AMOUSSOU
Gaec la Reussite de la Rose

Numéro de dépôt :
3429444
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/05/2016
BERTRAND AMOUSSOU de Gaec la Reussite de la Rose

Présentation de la marque BERTRAND AMOUSSOU

Déposée le 18 mai 2006 par la société Gaec la Reussite de la Rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BERTRAND AMOUSSOU »

Le déposant est la société Gaec la Reussite de la Rose domicilié(e) Roseraie REUTER, La Forêt,38790 ST GEORGES D'ESPERANCHE - 38790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 597 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC la Reussite de la Rose domicilié(e) Roseraie REUTER, La Forêt,38790 ST GEORGES D'ESPERANCHE - 38790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND AMOUSSOU est expirée depuis le 18 mai 2016.


Gaec la Reussite de la Rose - Roseraie REUTER, La Forêt,38790 ST GEORGES D'ESPERANCHE - 38790 - France - SIREN 779597582


GAEC la Reussite de la Rose - Roseraie REUTER, La Forêt,38790 ST GEORGES D'ESPERANCHE - 38790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériel de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties de rosiers).