Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K nom
gaec La Fumade, GAEC

Numéro de dépôt :
3904209
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
K nom de gaec La Fumade

Présentation de la marque K nom

Déposée le 12 mars 2012 par gaec La Fumade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « K nom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est gaec La Fumade, GAEC domicilié(e) Le cap blanc - 46090 - Villeseque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec La Fumade, M. Emmanuel Rybinski domicilié(e) Le cap blanc - 46090 - Villeseque - France.

La marque K nom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K nom est expirée depuis le 12 mars 2022.

gaec La Fumade a également déposé les autres marques suivantes : K.net , KmeLot , K-pot , dK


gaec La Fumade, GAEC - Le cap blanc - 46090 - Villeseque - France


gaec La Fumade, M. Emmanuel Rybinski - Le cap blanc - 46090 - Villeseque - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.