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Marques déposées par GAEC La Caillole
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Domaine de l'Aster
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l'Aster
GAEC La Caillole, GAEC

Numéro de dépôt :
4158645
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2025
Domaine de l\'Aster de GAEC La Caillole

Présentation de la marque Domaine de l'Aster

Déposée le 19 février 2015 par GAEC La Caillole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de l'Aster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est GAEC La Caillole, GAEC domicilié(e) 18 Place George Clemenceau - 34800 - PERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC La Caillole, M. Jacques BILHAC domicilié(e) 18 Place George Clemenceau - 34800 - PERET - France.

La marque Domaine de l'Aster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Aster arrivera à expiration en date du 19 février 2025.


GAEC La Caillole, GAEC - 18 Place George Clemenceau - 34800 - PERET - France


GAEC La Caillole, M. Jacques BILHAC - 18 Place George Clemenceau - 34800 - PERET - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.