Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS D'AUBERTY
GAEC L'ESPÉLIDO

Numéro de dépôt :
3196435
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
MAS D\'AUBERTY de GAEC L\'ESPÉLIDO

Présentation de la marque MAS D'AUBERTY

Déposée le 22 novembre 2002 par la société GAEC L'ESPÉLIDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS D'AUBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société GAEC L'ESPÉLIDO domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 183, Rte de ST MIRAT,84380 MAZAN - 84380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 270 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARCELLIN ISABELLE domicilié(e) 183, ROUTE DE ST MIRAT,84380 MAZAN - 84380 - France.

La marque MAS D'AUBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS D'AUBERTY est expirée depuis le 22 novembre 2012.


GAEC L'ESPÉLIDO - SIEGE SOCIAL : 183, Rte de ST MIRAT,84380 MAZAN - 84380 - France - SIREN 435270723


Mlle MARCELLIN ISABELLE - 183, ROUTE DE ST MIRAT,84380 MAZAN - 84380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Vins de pays, vins d'appellation d'origine