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Marques déposées par la société GAEC L'ECLUSE
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DOUCEUR PARTHENAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEUR PARTHENAISE
GAEC L'ECLUSE, GAEC

Numéro de dépôt :
4311753
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
DOUCEUR PARTHENAISE de GAEC L\'ECLUSE

Présentation de la marque DOUCEUR PARTHENAISE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la société GAEC L'ECLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR PARTHENAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société GAEC L'ECLUSE domicilié(e) LE MOTTAY - 85710 - BOIS DE CENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 995 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC L'ECLUSE, Mme. Delphine PILET domicilié(e) Le Mottay - 85710 - BOIS DE CENE - France.

La marque DOUCEUR PARTHENAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR PARTHENAISE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


GAEC L'ECLUSE, GAEC - LE MOTTAY - 85710 - BOIS DE CENE - France - SIREN 418995486


GAEC L'ECLUSE, Mme. Delphine PILET - Le Mottay - 85710 - BOIS DE CENE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 20 février 2019 - Changement de forme juridique n°749511 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux .