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Marques déposées par GAEC L ABEILLERIE
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C mon miel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C mon miel
GAEC L ABEILLERIE

Numéro de dépôt :
4381878
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
C mon miel de GAEC L ABEILLERIE

Présentation de la marque C mon miel

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par GAEC L ABEILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C mon miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est GAEC L ABEILLERIE domicilié(e) 5 RUE DE BITAS - 16700 - NANTEUIL EN VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC L ABEILLERIE, CHRISTINE MONCHANIN domicilié(e) 5 RUE DE BITAS - 16700 - NANTEUIL EN VALLEE - France.

La marque C mon miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C mon miel arrivera à expiration en date du 8 août 2027.


GAEC L ABEILLERIE - 5 RUE DE BITAS - 16700 - NANTEUIL EN VALLEE - France


GAEC L ABEILLERIE, CHRISTINE MONCHANIN - 5 RUE DE BITAS - 16700 - NANTEUIL EN VALLEE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.