Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT METRIS R
GAEC JOSEPH RENOU ET FILS, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3156269
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2022
DOMAINE DU PETIT METRIS R de GAEC JOSEPH RENOU ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT METRIS R

Déposée le 25 mars 2002 par la société GAEC JOSEPH RENOU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DU PETIT METRIS R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société GAEC JOSEPH RENOU ET FILS domicilié(e) 13 Chemin de Treize Vents, Le Grand Beauvais - 49190 - ST AUBIN DE LUIGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 117 769 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC JOSEPH RENOU ET FILS domicilié(e) 13 Chemin de Treize Vents, Le Grand Beauvais - 49190 - ST AUBIN DE LUIGNÉ - France.

La marque DOMAINE DU PETIT METRIS R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PETIT METRIS R est expirée depuis le 25 mars 2022.


GAEC JOSEPH RENOU ET FILS, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - 13 Chemin de Treize Vents, Le Grand Beauvais - 49190 - ST AUBIN DE LUIGNÉ - France - SIREN 383117769


GAEC JOSEPH RENOU ET FILS - 13 Chemin de Treize Vents, Le Grand Beauvais - 49190 - ST AUBIN DE LUIGNÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495915 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Vin de pays et vin d'appellation d'origine