DOMAINE DU CAPOU
Présentation de la marque DOMAINE DU CAPOU
Déposée le 2 mai 2002 par la société GAEC JEAN & BENOIT AUJAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DU CAPOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CAPOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAPOU est expirée depuis le 2 mai 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25