Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU NEGRON Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée
GAEC J.R. FEYZEAU & FILS

Numéro de dépôt :
95595134
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU NEGRON Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée

Déposée le 20 octobre 1995 par GAEC J.R. FEYZEAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU NEGRON Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est GAEC J.R. FEYZEAU & FILS, domicilié(e) LA CAPELLE, 33500 ARVEYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC J.R. FEYZEAU & FILS - France.

La marque DOMAINE DU NEGRON Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU NEGRON Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée est expirée depuis le 20 octobre 2005.


GAEC J.R. FEYZEAU & FILS - LA CAPELLE, 33500 ARVEYRES - France


GAEC J.R. FEYZEAU & FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU NEGRON"