Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES JUMEAUX
Numéro de dépôt :
1461377
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/04/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES JUMEAUX
Déposée le 18 avril 1988 par GAEC J. ET B. MONTERNOT (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES JUMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES JUMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES JUMEAUX est expirée depuis le 18 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39