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Marques déposées par la société GAEC HORTI - FRAIS
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HORTI FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTI FRAIS
GAEC HORTI - FRAIS

Numéro de dépôt :
3089312
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2011
HORTI FRAIS de GAEC HORTI - FRAIS

Présentation de la marque HORTI FRAIS

Déposée le 16 mars 2001 par la société GAEC HORTI - FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTI FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société GAEC HORTI - FRAIS domicilié(e) 6 chemin de BURTHE, 31790 SAINT JORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC HORTI - FRAIS - France.

La marque HORTI FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI FRAIS est expirée depuis le 16 mars 2011.


GAEC HORTI - FRAIS - 6 chemin de BURTHE, 31790 SAINT JORY - France - SIREN 378702039


GAEC HORTI - FRAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Légumes frais Culture de légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.