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Marques déposées par GAEC HERVOUET
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MOUZTRAMINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUZTRAMINER
GAEC HERVOUET, GAEC

Numéro de dépôt :
4060438
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/01/2024
MOUZTRAMINER de GAEC HERVOUET

Présentation de la marque MOUZTRAMINER

Déposée le 14 janvier 2014 par GAEC HERVOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MOUZTRAMINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est GAEC HERVOUET, GAEC domicilié(e) LA BARILLERE - 44330 - MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC HERVOUET, M. HERVOUET Laurent domicilié(e) LA BARILLERE - 44330 - MOUZILLON - France.

La marque MOUZTRAMINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUZTRAMINER est expirée depuis le 14 janvier 2024.

GAEC HERVOUET a également déposé les autres marques suivantes : LA VEILLERE , VALTRAMINER


GAEC HERVOUET, GAEC - LA BARILLERE - 44330 - MOUZILLON - France


GAEC HERVOUET, M. HERVOUET Laurent - LA BARILLERE - 44330 - MOUZILLON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Vins.