Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ROULIERS
GAEC Henri BONNEAU et Fils

Numéro de dépôt :
4233549
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2025
LES ROULIERS de GAEC Henri BONNEAU et Fils

Présentation de la marque LES ROULIERS

Déposée le 14 décembre 2015 par la société GAEC Henri BONNEAU et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ROULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société GAEC Henri BONNEAU et Fils domicilié(e) 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 479 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri BONNEAU domicilié(e) 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque LES ROULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROULIERS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

GAEC Henri BONNEAU et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Henri Bonneau


GAEC Henri BONNEAU et Fils - 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 392479978


M. Henri BONNEAU - 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'Appellation d'Origine Protégée ; vins à Indication Géographique Protégée. Vin de France provenant de l'exploitation exactement dénommé “ Les Rouliers ”.