Marque enregistrée - Marque en vigueur

Henri Bonneau
GAEC Henri BONNEAU et Fils

Numéro de dépôt :
4233547
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2025
Henri Bonneau de GAEC Henri BONNEAU et Fils

Présentation de la marque Henri Bonneau

Déposée le 14 décembre 2015 par la société GAEC Henri BONNEAU et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Henri Bonneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société GAEC Henri BONNEAU et Fils domicilié(e) 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 479 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri BONNEAU domicilié(e) 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque Henri Bonneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henri Bonneau arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

GAEC Henri BONNEAU et Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES ROULIERS


GAEC Henri BONNEAU et Fils - 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 392479978


M. Henri BONNEAU - 35, Rue Joseph DUCOS - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 5 octobre 2016 - Retrait partiel n°686354 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vins d'appellation d'origine protégée Châteauneuf-du-Pape ; vins à indication géographique protégée Châteauneuf-du-Pape ; vins d'appellation d'origine protégée Châteauneuf-du-Pape provenant de l'exploitation exactement dénommée « Henri Bonneau ».