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Marques déposées par la société GAEC H et P DE FARAMOND Groupement agricole d'exploitation en commun
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Belfortès
Marque expirée - Marque en non vigueur

Belfortès
GAEC H et P DE FARAMOND Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
3579984
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/06/2018
Belfortès de GAEC H et P DE FARAMOND Groupement agricole d\'exploitation en commun

Présentation de la marque Belfortès

Déposée le 5 juin 2008 par la société GAEC H et P DE FARAMOND Groupement agricole d'exploitation en commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Belfortès »

Le déposant est la société GAEC H et P DE FARAMOND Groupement agricole d'exploitation en commun domicilié(e) Château de LASTOURS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 255 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIVOX domicilié(e) 46 rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belfortès est expirée depuis le 5 juin 2018.


GAEC H et P DE FARAMOND Groupement agricole d'exploitation en commun - Château de LASTOURS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France - SIREN 323255356


JURIVOX - 46 rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Vins ; spiritueux.