Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA FERTE
GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS

Numéro de dépôt :
1668303
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/08/1999
CHATEAU DE LA FERTE de GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU DE LA FERTE

Déposée le 4 août 1989 par GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DE LA FERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS, domicilié(e) LA LOGE, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILLOT André - France.

La marque CHATEAU DE LA FERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA FERTE est expirée depuis le 4 août 1999.

GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PROVIDENCE


GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS - LA LOGE, 44330 VALLET - France


Monsieur GUILLOT André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vin d'Appellation d'Origine Controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de la Ferté