Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC GRATTELOUP
/
LA PASCALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PASCALINE
GAEC GRATTELOUP, GAEC

Numéro de dépôt :
98733960
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2028

Présentation de la marque LA PASCALINE

Déposée le 22 mai 1998 par la société GAEC GRATTELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la société GAEC GRATTELOUP domicilié(e) 891 RUE Gratteloup - 74520 - VALLEIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 117 430 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Favre Jean-Michel domicilié(e) 891 RUE Gratteloup - 74520 - VALLEIRY - France.

La marque LA PASCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PASCALINE arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

GAEC GRATTELOUP a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DU GENEVOIS


GAEC GRATTELOUP, GAEC - 891 RUE Gratteloup - 74520 - VALLEIRY - France - SIREN 382117430


M. Favre Jean-Michel - 891 RUE Gratteloup - 74520 - VALLEIRY - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370320 - Publication au BOPI 2008-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686723 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03

Fruits et légumes frais.