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Marques déposées par la société GAEC GESSLER ET FILS
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JOY BAS ARMAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOY BAS ARMAGNAC
GAEC GESSLER ET FILS

Numéro de dépôt :
3456534
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/10/2016
JOY BAS ARMAGNAC de GAEC GESSLER ET FILS

Présentation de la marque JOY BAS ARMAGNAC

Déposée le 16 octobre 2006 par la société GAEC GESSLER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JOY BAS ARMAGNAC »

Le déposant est la société GAEC GESSLER ET FILS domicilié(e) Domaine de JOÿ,32110 PANJAS - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 044 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOY BAS ARMAGNAC est expirée depuis le 16 octobre 2016.

GAEC GESSLER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ENJOY , JOY


GAEC GESSLER ET FILS - Domaine de JOÿ,32110 PANJAS - 32110 - France - SIREN 352044556


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bas Armagnac ”.

Conditionnement de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins de pays ou d'appellation d'origine, d'eaux de vie, d'eaux de vie d'appellation d'origine, le tout en relation avec l'Armagnac.

Transformation de produits agricoles d'autrui, à savoir vinification, pressage et distillerie de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins de pays ou d'appellation d'origine, d'eaux de vie, d'eaux de vie d'appellation d'origine, le tout en relation avec l'Armagnac.