CV CLOS DES VERDOTS
Présentation de la marque CV CLOS DES VERDOTS
Déposée le 27 mai 1992 par la société GAEC FOURTOUT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CV CLOS DES VERDOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CV CLOS DES VERDOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422984.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CV CLOS DES VERDOTS est expirée depuis le 27 mai 2002.
GAEC FOURTOUT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°462953 - Publication au BOPI 2007-10-26
Demande de renouvellement le 3 août 2007 n°2348340 - Publication au BOPI 2007-08-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496607 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06