Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC FOURTOUT ET FILS
/
CP CHATEAU DES PLANTADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CHATEAU DES PLANTADES
GAEC FOURTOUT ET FILS

Numéro de dépôt :
92422983
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque CP CHATEAU DES PLANTADES

Déposée le 27 mai 1992 par la société GAEC FOURTOUT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CP CHATEAU DES PLANTADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société GAEC FOURTOUT ET FILS domicilié(e) "Les Verdots" - Conne de Labarde, 24560 Issigeac - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 901 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC FOURTOUT ET FILS - France.

La marque CP CHATEAU DES PLANTADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422983.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CHATEAU DES PLANTADES est expirée depuis le 27 mai 2002.

GAEC FOURTOUT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CTV CHATEAU LA TOUR DES VERDOTS , CV CLOS DES VERDOTS


GAEC FOURTOUT ET FILS - "Les Verdots" - Conne de Labarde, 24560 Issigeac - France - SIREN 383901584


GAEC FOURTOUT ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DES PLANTADES"