CHATEAU DU HAUT POULVERE
Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT POULVERE
Déposée le 3 mars 1994 par la société GAEC FEYTOUT Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU HAUT POULVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DU HAUT POULVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU HAUT POULVERE est expirée depuis le 3 mars 2004.
Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304230 - Publication au BOPI 2000-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16