Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARTISOU DU MEZENC
GAEC FERME LAITIERE DES GRANGES, GAEC

Numéro de dépôt :
3748761
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
L\'ARTISOU DU MEZENC de GAEC FERME LAITIERE DES GRANGES

Présentation de la marque L'ARTISOU DU MEZENC

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la société GAEC FERME LAITIERE DES GRANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTISOU DU MEZENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société GAEC FERME LAITIERE DES GRANGES domicilié(e) La Grange, 43550 SAINT FRONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 460 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Ferme Laitière des granges, gaec, M. Gibaud Gerald domicilié(e) La Grange, 43550 SAINT FRONT - France.

La marque L'ARTISOU DU MEZENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARTISOU DU MEZENC arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


GAEC FERME LAITIERE DES GRANGES, GAEC - La Grange, 43550 SAINT FRONT - France - SIREN 403460215


GAEC Ferme Laitière des granges, gaec, M. Gibaud Gerald - La Grange, 43550 SAINT FRONT - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737855 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-01-28

Fromages.