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Marques déposées par GAEC Ferme de la Sansonnière
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La Ferme de la Sansonnière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme de la Sansonnière
GAEC Ferme de la Sansonnière

Numéro de dépôt :
4595145
Date de dépôt :
30/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2029
La Ferme de la Sansonnière de GAEC Ferme de la Sansonnière

Présentation de la marque La Ferme de la Sansonnière

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par GAEC Ferme de la Sansonnière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme de la Sansonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est GAEC Ferme de la Sansonnière domicilié(e) La Sansonnière - 49380 - THOUARCÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mark Angeli domicilié(e) La Sansonnière - 49380 - THOUARCÉ - France.

La marque La Ferme de la Sansonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de la Sansonnière arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.


GAEC Ferme de la Sansonnière - La Sansonnière - 49380 - THOUARCÉ - France


Monsieur Mark Angeli - La Sansonnière - 49380 - THOUARCÉ - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.