Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC Ferme de la Bisquinerie (Groupement Agricole d'exploitation en Commun
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAEC Ferme de la Bisquinerie (Groupement Agricole d'exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
3253178
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
Marque figurative de GAEC Ferme de la Bisquinerie (Groupement Agricole d\'exploitation en Commun

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 2003 par la société GAEC Ferme de la Bisquinerie (Groupement Agricole d'exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société GAEC Ferme de la Bisquinerie (Groupement Agricole d'exploitation en Commun domicilié(e) Lieu dit Les Fosses,36150 Guilly - 36150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 676 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Ferme de la Bisquinerie CHAUVEAU Hervé domicilié(e) Lieu dit Les Fosses,36150 Guilly - 36150 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253178.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 2013.


GAEC Ferme de la Bisquinerie (Groupement Agricole d'exploitation en Commun) - Lieu dit Les Fosses,36150 Guilly - 36150 - France - SIREN 422676239


GAEC Ferme de la Bisquinerie CHAUVEAU Hervé - Lieu dit Les Fosses,36150 Guilly - 36150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Lentilles – légumes sec. Lentilles – légume conservé.