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Marques déposées par la société GAEC FAISANDERIE DE L'ARCEAU
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DELICES DE L'ARCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE L'ARCEAU
GAEC FAISANDERIE DE L'ARCEAU

Numéro de dépôt :
93450246
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque DELICES DE L'ARCEAU

Déposée le 6 janvier 1993 par la société GAEC FAISANDERIE DE L'ARCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DE L'ARCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société GAEC FAISANDERIE DE L'ARCEAU domicilié(e) Le Grand Bois, 85500 CHAMBRETAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 814 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERAULT Bernard GAEC Faisanderie de l'Arceau - France.

La marque DELICES DE L'ARCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE L'ARCEAU est expirée depuis le 6 janvier 2003.


GAEC FAISANDERIE DE L'ARCEAU - Le Grand Bois, 85500 CHAMBRETAUD - France - SIREN 344814272


Monsieur HERAULT Bernard GAEC Faisanderie de l'Arceau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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