Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONI-MIEL
GAEC FABRE ET CURADE ESCOULOUBRE

Numéro de dépôt :
1331559
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1995

Présentation de la marque TONI-MIEL

Déposée le 15 novembre 1985 par GAEC FABRE ET CURADE ESCOULOUBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONI-MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC FABRE ET CURADE ESCOULOUBRE domicilié(e) 11140 AXAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN PERICHON COMMUNICATION - France.

La marque TONI-MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONI-MIEL est expirée depuis le 15 novembre 1995.


GAEC FABRE ET CURADE ESCOULOUBRE - 11140 AXAT. - France


ALAIN PERICHON COMMUNICATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Miel, pâtisserie et confiserie