Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLEFRUIT
GAEC ERMEL LANCELEVEE (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
97674795
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque OLEFRUIT

Déposée le 18 avril 1997 par la société GAEC ERMEL LANCELEVEE (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « OLEFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la société GAEC ERMEL LANCELEVEE (Société Civile Agricole domicilié(e) La Ferme du Manège, 76640 HATTENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 173 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC ERMEL LANCELEVEE - France.

La marque OLEFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLEFRUIT est expirée depuis le 18 avril 2007.


GAEC ERMEL LANCELEVEE (Société Civile Agricole) - La Ferme du Manège, 76640 HATTENVILLE - France - SIREN 332173483


GAEC ERMEL LANCELEVEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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