Le Vieux Moulin Edifié en 1741

GAEC du VIEUX MOULIN (groupement Agricole en exploitation commun)

Présentation de la marque Le Vieux Moulin Edifié en 1741

Déposée le 1 décembre 1999 par la société GAEC du VIEUX MOULIN (groupement Agricole en exploitation commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Vieux Moulin Edifié en 1741 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société GAEC du VIEUX MOULIN (groupement Agricole en exploitation commun domicilié(e) 1, Hameau La Fontpaillaud, 17260 VIROLLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 289 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du VIEUX MOULIN - France.

La marque Le Vieux Moulin Edifié en 1741 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vieux Moulin Edifié en 1741 est expirée depuis le 1 décembre 2009.