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Marques déposées par gaec du verseau
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le verseau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le verseau
gaec du verseau, gaec

Numéro de dépôt :
3771456
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
le verseau de gaec du verseau

Présentation de la marque le verseau

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par gaec du verseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le verseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est gaec du verseau, gaec domicilié(e) 1 angle bas - 63210 - perpezat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec du verseau domicilié(e) 1 angle bas - 63210 - perpezat - France.

La marque le verseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le verseau est expirée depuis le 4 octobre 2020.


gaec du verseau, gaec - 1 angle bas - 63210 - perpezat - France


gaec du verseau - 1 angle bas - 63210 - perpezat - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.