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Marques déposées par la société GAEC DU PONT DES LOUPS
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T'CHIOT BILOUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T'CHIOT BILOUTE
GAEC DU PONT DES LOUPS, GAEC

Numéro de dépôt :
3563595
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2028
T\'CHIOT BILOUTE de GAEC DU PONT DES LOUPS

Présentation de la marque T'CHIOT BILOUTE

Déposée le 17 mars 2008 par la société GAEC DU PONT DES LOUPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'CHIOT BILOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la société GAEC DU PONT DES LOUPS domicilié(e) RUE du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 987 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL La Ferme du Pont des Loups, Mme Navez Claire domicilié(e) RUE du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France.

La marque T'CHIOT BILOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T'CHIOT BILOUTE arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

GAEC DU PONT DES LOUPS a également déposé les autres marques suivantes : Le Félait , Le R'viens'y


GAEC DU PONT DES LOUPS, GAEC - RUE du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France - SIREN 394987184


SARL La Ferme du Pont des Loups, Mme Navez Claire - RUE du Pont des Loups - 59440 - SAINT-AUBIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672548 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.