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Marques déposées par la société GAEC DU PONT DES LOUPS GAEC
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Le Félait
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Félait
GAEC DU PONT DES LOUPS GAEC

Numéro de dépôt :
3589417
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Félait de GAEC DU PONT DES LOUPS GAEC

Présentation de la marque Le Félait

Déposée le 18 juillet 2008 par la société GAEC DU PONT DES LOUPS GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Félait »

Le déposant est la société GAEC DU PONT DES LOUPS GAEC domicilié(e) 2 RUE DU PONT DES LOUPS,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 987 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU PONT DES LOUPS domicilié(e) 2 RUE DU PONT DES LOUPS,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32


GAEC DU PONT DES LOUPS GAEC - 2 RUE DU PONT DES LOUPS,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France - SIREN 394987184


GAEC DU PONT DES LOUPS - 2 RUE DU PONT DES LOUPS,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France


Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513347 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.