GAEC du plan de la tour, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
Numéro de dépôt :
3890468
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Présentation de la marque MAS Prayer
Déposée le 20 janvier 2012 par la société GAEC du plan de la tour
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAS Prayer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la société GAEC du plan de la tour domicilié(e) chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 210 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du plan de la tour, M. Trémoulet Christophe domicilié(e) chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France.
La marque MAS Prayer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAEC du plan de la tour, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France - SIREN 301210410
GAEC du plan de la tour, M. Trémoulet Christophe - chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs, (alcools et liqueurs), spiritueux, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.
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