Marque expirée - Marque en non vigueur

Les malices de Baudran
GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3552909
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
Les malices de Baudran de GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun

Présentation de la marque Les malices de Baudran

Déposée le 30 janvier 2008 par la société GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les malices de Baudran »

Le déposant est la société GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie, Chemin de la Tuilerie,30260 GAILHAN - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 974 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU PLAN DE LA TOUR domicilié(e) Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie, Chemin de la Tuilerie,30260 GUILHAN - 30260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les malices de Baudran est expirée depuis le 30 janvier 2018.

GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun a également déposé les autres marques suivantes : Le caprice des oracles


GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie, Chemin de la Tuilerie,30260 GAILHAN - 30260 - France - SIREN 333974111


GAEC DU PLAN DE LA TOUR - Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie, Chemin de la Tuilerie,30260 GUILHAN - 30260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.