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Marques déposées par la société GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
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Le caprice des oracles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le caprice des oracles
GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3552905
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le caprice des oracles de GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun

Présentation de la marque Le caprice des oracles

Déposée le 30 janvier 2008 par la société GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le caprice des oracles »

Le déposant est la société GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 974 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU PLAN DE LA TOUR domicilié(e) Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie, Chemin de la Tuilerie,30260 GAILHAN - 30260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun a également déposé les autres marques suivantes : Les malices de Baudran


GAEC DU PLAN DE LA TOUR Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie - France - SIREN 333974111


GAEC DU PLAN DE LA TOUR - Chez Monsieur Trémoulet Jean-Marie, Chemin de la Tuilerie,30260 GAILHAN - 30260 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488027 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.