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Marques déposées par la société GAEC du Pic
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Rouelle du Pic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rouelle du Pic
GAEC du Pic

Numéro de dépôt :
99830219
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque Rouelle du Pic

Déposée le 21 décembre 1999 par la société GAEC du Pic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Rouelle du Pic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société GAEC du Pic domicilié(e) LE PIC, 81140 PENNE (correction BOPI 2000-17) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 257 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Pic Mme REMOND Claude - France.

La marque Rouelle du Pic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouelle du Pic est expirée depuis le 21 décembre 2009.

GAEC du Pic a également déposé les autres marques suivantes : PECHEGOS , BOUYSSET


GAEC du Pic - LE PIC, 81140 PENNE (correction BOPI 2000-17) - France - SIREN 333257415


GAEC du Pic Mme REMOND Claude - France


Errata - Publication au BOPI 2000-17

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312834 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Lait et produits laitiers.