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Marques déposées par la société GAEC du Pic
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BOUYSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUYSSET
GAEC du Pic

Numéro de dépôt :
99830220
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque BOUYSSET

Déposée le 21 décembre 1999 par la société GAEC du Pic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUYSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société GAEC du Pic domicilié(e) Le Pic, 81140 PENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 857 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Pic Mme REMOND Claude - France.

La marque BOUYSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUYSSET est expirée depuis le 21 décembre 2009.

GAEC du Pic a également déposé les autres marques suivantes : Rouelle du Pic , PECHEGOS


GAEC du Pic - Le Pic, 81140 PENNE - France - SIREN 333857415


GAEC du Pic Mme REMOND Claude - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312834 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Lait et produits laitiers.